Éditeur du site
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- Adresse : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- Email : team@fluxcarbon.fr
- Directeur de la publication : YOHAN Luc-Olivier
- TVA : Non assujetti à la TVA — article 293 B du CGI
Hébergement
Le site et les données sont hébergés en France par :
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- Localisation des données : Union Européenne (France)
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site FluxCarbon (textes, graphiques, logiciels, images, marques, logos, base de données) est la propriété exclusive de YOHAN Luc-Olivier exerçant sous le nom commercial FluxCarbon, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans accord préalable écrit.
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Responsabilité
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Les calculs d'émissions carbone fournis par FluxCarbon sont à titre indicatif et basés sur les données fournies par l'utilisateur ainsi que les facteurs d'émissions disponibles à la date de traitement. FluxCarbon ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs ou omissions dans les résultats produits.
Liens hypertextes
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Droit applicable
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